(8) Clarifier le traitement juridique des organoïdes

Les organoïdes, sorte d’organes miniatures issus de cellules souches, constituent une alternative prometteuse à l’expérimentation animale. À l’avenir, ils pourraient servir à de nombreuses fins et avoir un effet sur l’ensemble des 3R : ils pourraient améliorer les expériences sur les animaux, réduire leur nombre, voire les remplacer dans une certaine mesure.

Les organoïdes pourraient combler le fossé entre la recherche préclinique et la recherche clinique (études sur l’être humain), car on pourrait par exemple tester des substances actives sur eux. Pour pouvoir exploiter pleinement le potentiel des organoïdes, il convient tout d’abord de clarifier certaines questions juridiques – concernant leur développement, leur statut et leur utilisation.

« Pour le moment, le statut juridique des organoïdes en Suisse est relativement flou », explique Alfred Früh, professeur de droit privé à l’Université de Bâle. Qu’en est-il par exemple des organoïdes fabriqués à partir de cellules souches humaines ? Sur le plan juridique, cela fait-il une différence de savoir de quels tissus proviennent les organoïdes (tissus cardiaques, cérébraux ou embryonnaires par exemple) ?

Le projet examinera comment le droit suisse traite les organoïdes et si le cadre juridique en vigueur est favorable aux principes 3R. Il s’agira surtout de montrer la nécessité ou non d’adapter la législation et, dans l’affirmative, à quoi les adaptations pourraient ressembler. « Les résultats de notre travail apporteront une clarté juridique aussi bien aux chercheurs et chercheuses qu’aux expert·es juridiques des hôpitaux, des universités et du transfert de technologie. Il est en effet urgent de constituer une solide base juridique pour la pratique également, afin que la technologie puisse être utilisée à l’avenir. »

The Use of Organoids to Promote 3R Under Swiss Law